Mentions légales

PRÉSENTATION

Dénomination de l’entreprise : Damien ROUSSEL

Site Internet : www.damienroussel.com

Représenté par : Monsieur Damien ROUSSEL

Adresse : 28, rue de Sansu 64500 SAINT JEAN DE LUZ

N° de SIRET : 88239357200012                – APE : 7420Z

Non assujetti à la TVA en application de l’article 293B du Code Général des Impôts. 

Crédits

Le site Internet “www.damienroussel.com” a été développé grâce à la solution open-source WordPress.

 Lac conception et la réalisation de ce site ont entièrement été réalisées par Monsieur Damien ROUSSEL.

 

Hébergement 

Le site “www.damienroussel.com” est hébergé par OVH SAS qui est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site en ce compris notamment les textes, images, infographies, vidéos, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Monsieur Damien ROUSSEL.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Monsieur Damien ROUSSEL est interdite sans l’autorisation exprès écrite et signée et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. 

DÉSIGNATION – DONNEES PERSONNELLES

« notre site » désigne : www.damienroussel.com

« notre structure » désigne : Damien ROUSSEL

« notre adresse électronique » désigne : damien.rsl.pro@gmail.com

I. Données personnelles : La loi française protège les données personnelles notamment par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Lors de l’utilisation de notre site, sont recueillies l’adresse URL des liens d’où l’usager a accédé à notre site, le fournisseur d’accès et l’adresse IP de l’usager.

I. – 1. Déclaration à la CNIL : notre site est conforme aux demandes de la CNIL.

I. – 2. Données fournies manuellement par l’usager : notre structure collecte les informations personnelles relatives à l’usager de notre site à savoir son nom, prénom, son adresse électronique, son téléphone dans l’unique but de proposer la meilleure prestation de service possible à l’usager. Ce dernier en procédant lui-même à la saisie de ces informations les fournit en pleine connaissance de cause. L’usager peut à tout moment solliciter auprès de notre structure la vérification, la modification et la suppression de ses données personnelles collectées par notre structure sur simple demande à notre adresse électronique conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978. Le courrier doit comporter le nom ou la raison sociale de l’usager, ses coordonnées physiques et son adresse électronique. La vérification sera accessible et la modification ou la suppression effectuée dans des délais raisonnables sous réserve de l’authentification de l’usager.

I. – 3. Données collectées automatiquement : Cookies : Un « Cookie » est un fichier informatique qui permet l’identification de l’usager, la personnalisation de sa consultation de notre site et l’accélération de la mise en page du site grâce à l’enregistrement d’un fichier de données sur son ordinateur. L’usager reconnaît être informé de cette pratique et autorise notre structure à y procéder. En tout état de cause notre structure s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale. L’usager peut refuser l’enregistrement de « cookies » ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l’acception des « cookies ». Etudes et analyses : notre structure peut librement utiliser les données recueillies dans le cadre des études et analyses statistiques sur l’utilisation et la typologie des usagers de notre site sous réserve de garantir leur anonymat. Remarque particulière : notre site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur le site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et les finalités décrites ci-dessus. Confidentialité : Les informations personnelles de l’usager de notre site ne peuvent être ni collectées ni publiées à son insu. Elles ne peuvent également pas être échangées, cédées ou vendues sous quelque support que ce soit à des tiers sans un accord préalable nonobstant le rachat de notre structure et donc de ses droits et obligations vis à vis de l’usager de notre site ou sur réquisition légale.

II. Droits d’auteur : La totalité des éléments de notre site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics ou précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de notre structure ou de ses partenaires. De ce fait, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans notre site sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

III : Responsabilités : Notre structure ne saurait être tenue responsable pour le contenu des sites accessibles par les liens disponibles sur notre site. Toutefois, notre structure s’engage à vérifier régulièrement leur contenu. Les mentions légales peuvent être modifiées ou complétées en fonction des changements statutaires de notre structure ou de toute modification, complément ou abrogation des lois en vigueur en France sans avis préalable à l’usager de notre site. L’usager doit par conséquent s’informer lui-même de l’évolution des mentions légales disponibles sur notre site.