Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de notre site damienroussel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Présentation

Dénomination de l’entreprise : Damien ROUSSEL

Site Internet : damienroussel.com

Représenté par : Monsieur Damien ROUSSEL

Adresse : 28, rue de Sansu 64500 SAINT JEAN DE LUZ

Par email : damien.rsl.pro@gmail.com

Par téléphone : 06 89 24 90 45

N° de SIRET : 92184484100012 – APE : 5911A

Numéro de TVA :  FR30921844841

Crédits

Le site Internet damienroussel.com a été développé grâce à la solution open-source WordPress.

La conception de notre site a été réalisée par l’agence Primup.

Hébergement

Notre site damienroussel.com est hébergé par OVH SAS qui est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de notre site en ce compris notamment les textes, images, infographies, vidéos, et tous les autres éléments composant notre site sont la propriété exclusive de Monsieur Damien ROUSSEL.

Toute représentation totale ou partielle de notre site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Monsieur Damien ROUSSEL est interdite sans l’autorisation exprès écrite et signée et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. 

Désignation – Données personnelles

« notre site » désigne : damienroussel.com

« notre structure » désigne : Damien ROUSSEL

« notre adresse électronique » désigne : damien.rsl.pro@gmail.com

I. Données personnelles : La loi française protège les données personnelles notamment par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Lors de l’utilisation de notre site, sont recueillies l’adresse URL des liens d’où l’usager a accédé à notre site, le fournisseur d’accès et l’adresse IP de l’usager.

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I. – 2. Données fournies manuellement par l’usager : notre structure collecte les informations personnelles relatives à l’usager de notre site à savoir son nom, prénom, son adresse électronique, son téléphone dans l’unique but de proposer la meilleure prestation de service possible à l’usager. Ce dernier en procédant lui-même à la saisie de ces informations les fournit en pleine connaissance de cause. L’usager peut à tout moment solliciter auprès de notre structure la vérification, la modification et la suppression de ses données personnelles collectées par notre structure sur simple demande à notre adresse électronique conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978. Le courrier doit comporter le nom ou la raison sociale de l’usager, ses coordonnées physiques et son adresse électronique. La vérification sera accessible et la modification ou la suppression effectuée dans des délais raisonnables sous réserve de l’authentification de l’usager.

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